Mentions Légales
ACCES AU SITE ET PROPRIETE DU SITE
Le site crem.mc appartient à l’association CREM (Club Des Résidents Etrangers de Monaco). Tout le contenu du site crem.mc, les graphismes, images, textes, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de CREM à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l’association CREM.
CREM
1 avenue Princesse Grace
Le Mirabeau
98000 Monaco
Principauté de Monaco
Tél. : +377 97 98 01 77
Email : info@crem.mc
LIENS HYPERTEXTES
Les liens vers ce site et en direction d'autres sites doivent faire l'objet d'une autorisation préalable de la part de CREM. Le site peut fournir à l'utilisateur, ainsi que des tiers, des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet. CREM ne contrôle pas ces sites et ne pourrait être tenu responsable, ni supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicité, produits, services ou tout autre matériel disponible à partir de ces sites tiers. CREM ne pourrait être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu des sites tiers ou aux biens et services disponibles sur ces sites tiers. L'utilisateur est responsable et supporte tous les risques afférents à l'utilisation qu'il fait du contenu du site, notamment lorsqu'il se fie à l'opportunité, l'utilité ou le caractère complet de ce contenu. Si un lien amenait l'utilisateur à pointer vers des contenus illicites, en infraction avec la législation en vigueur, l'utilisateur devrait alors interrompre sa consultation du site concerné, sauf à encourir les sanctions prévues par ladite législation et à répondre des actions en justice initiées à son encontre. CREM invite dans ce cas l'utilisateur à l’en informer immédiatement ainsi que les autorités compétentes, du lien automatique vers un site illicite.
LOGIN ET MOT DE PASSE
L’email et le mot de passe permettant de se connecter à l’Espace membre sont strictement personnels et confidentiels. Ils sont communiqués par CREM.
Seuls les membres et partenaires CREM peuvent obtenir un mot de passe pour accéder à l’Espace membre.
Les membres et partenaires s'engagent à ne pas divulguer ces identifiants.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
CREM Monaco s'engage à préserver la confidentialité des informations à caractère personnel éventuellement fournies en ligne par les internautes. Toute information personnelle que les internautes seraient amenés à transmettre à CREM pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n°1.165 du 23/12/1993 relative à la protection des informations nominatives. Les informations qui concernent les internautes sont exclusivement destinées à CREM. Les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ces données. Pour l'exercer, s’adresser à :
CREM, 1 avenue Princesse Grace - 98000 Monaco / tél. : +377 97 98 01 77 / email : info@crem.mc
Avertissements
Malgré tout le soin apporté à la rédaction de ce site en vue de garantir l'exactitude des informations et malgré une mise à jour régulière, des erreurs accidentelles ne peuvent être totalement exclues.
Les informations disponibles sur le site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l'objet d'une mise à jour. En particulier, elles peuvent avoir fait l'objet d'une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l'utilisateur en prend connaissance.
CREM se réserve le droit, à tout moment, de modifier, interrompre temporairement ou de manière définitive tout ou partie de ce site, et ce sans avoir à informer préalablement l'utilisateur. Aucune responsabilité de ce fait n’est encourue par CREM.